Actualités Sortir Info parking Info piscines Collecte des déchets Se déplacer Entreprendre Retour accueil Sortir Info parking Info piscines Collecte des déchets Se déplacer Entreprendre Retour accueil
Titre Actualités
espaceur
Archives
fleche lien 2016
fleche lien 2015
fleche lien 2014
fleche lien 2013
2012
fleche lien Janvier
Février
fleche lien Mars
fleche lien Avril
fleche lien Juin
fleche lien Juillet
fleche lien Août
fleche lien Septembre
fleche lien Octobre
fleche lien Décembre
fleche lien 2011
fleche lien 2010
fleche lien 2009
fleche lien 2008
fleche lien 2007
fleche lien 2006
fleche lien 2005
fleche lien 2004

Le premier rapport sur la situation en matière de développement durable adopté !

Les élus communautaires ont adopté leur premier rapport sur la situation en matière de développement durable de la Communauté, lors de la séance du conseil du 16 février 2012.
En effet conformément au Grenelle de l’environnement, les collectivités territoriales et les EPCI de plus de 50 000 habitants ont pour obligation de rédiger ce rapport chaque année.
Au regard des cinq finalités du développement durable, ce rapport dresse le bilan des actions conduites au titre de la gestion du patrimoine, du fonctionnement et des activités internes de la collectivité, des politiques publiques, des orientations et des programmes mises en œuvre sur le territoire. Ce document comporte par ailleurs une analyse des modalités d’élaboration, de mise en œuvre et d’évaluation des actions, politiques publiques et programmes.
Ce rapport doit être transmis à la direction Régionale Interdépartementale de l’Environnement et de l’Energie d’Ile-de-France.

fleche lien Retrouvez le rapport complet de la CAHVM (pdf 2,5 Mo)


Rapport rapport
Crédit - Accessibilité - Plan du site - Contact
Commune de Boissy Commune de Boissy Commune de Chennevières Commune de Chennevières Commune de Noiseau Commune de Noiseau Commune d'Ormesson Commune d'Ormesson Commune du Plessis Commune du Plessis Commune de La Queue-en-Brie Commune de La Queue-en-Brie Commune de Sucy Commune de Sucy