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image conseilLe prochain conseil communautaire se tiendra le
jeudi 9 décembre 2010 à 20h00,
Espace Jean-Marie POIRIER à Sucy-en-Brie

Ordre du jour :

DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE

APPROBATION

o Procès-verbal et compte-rendu du Conseil Communautaire du 7 octobre 2010

DÉLIBÉRATIONS

Aménagement et Développement

1. Compétence en matière d’aire d’accueil des gens du voyage.
2. Extension de compétence de la Communauté d’Agglomération : compétence facultative « Création, gestion et mise en valeur des Itinéraires de Découverte du Haut Val-de-Marne ».
3. Reconduction de l’adhésion de la Communauté d’Agglomération du Haut Val-de-Marne à la quatrième Plate-Forme d’Initiative Locale (PFIL) du Val-de-Marne.
4. Processus de transformation de HVMD en Société Publique Locale d’Aménagement.
5. Attribution d’une subvention à la Mission Locale des Bords de Marne pour l’année 2011.
6. Avance sur subvention 2011 à la Mission Locale des Portes de la Brie.
7. Avance sur subvention 2011 à la Mission Locale du Plateau Briard.
8. Avance sur subvention 2011 au Collège des Médecins du Haut Val-de-Marne (SAMI).
9. Concession d’aménagement de la ZAC Notre Dame à La Queue-en-Brie : Désignation d’un aménageur et approbation de la concession d’aménagement.
10. Attribution d’une participation financière au titre de la surcharge foncière pour la réalisation de 11 logements à l’angle de la rue Carnot et de la route de La Queue-en-Brie à Noiseau par VALOPHIS HABITAT.
11. Attribution d’une participation financière au titre de la surcharge foncière pour la réalisation de 9 logements au 33 rue Léon Bresset à Noiseau par VALOPHIS HABITAT.
12. Conclusions de l’étude pré-opérationnelle et approbation de la convention tripartite entre l’Etat, l’Anah et la Communauté d’Agglomération du Haut Val de Marne relative à la mise en place d’une Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat dans le Centre ancien de Boissy-Saint-Léger.
13. Contribution de la Communauté d'Agglomération du Haut Val-de-Marne aux Débats Publics sur les projets Arc Express et Grand Paris.
14. Lancement de la procédure de consultation en vue de désigner un aménageur pour le secteur d’intérêt communautaire « Sucy-Ouest ».
15. Désignation des membres de la commission ad hoc chargés d’examiner les offres pour le secteur déclaré d’intérêt communautaire « Sucy-Ouest ».

Finances

16. Dotation de Solidarité Communautaire 2010.
17. Création du budget annexe hôtel d’entreprises à compter du 1er janvier 2011 et définition et indexation des tarifs.
18. Décision Modificative n° 1 – Budget Principal.
19. Décision Modificative n°1 – Budget Annexe de l’Assainissement.
20. Décision Modificative n°1 – Budget Annexe des Parcs de Stationnement.
21. Reversement de compensation relais par la Communauté d’Agglomération de la Plaine Centrale du Val-de-Marne.
22. Autorisation donnée au Président pour le mandatement et l’ordonnancement, dans l’attente du vote des BP 2011 pour tous les budgets.
23. Indemnité de conseil du receveur au titre de l’année 2010
24. Affectation définitive des résultat 2009- Budget Annexe de l’Assainissement : correction de l’erreur de retranscription de 2 centimes.
25. Tarifs redevance assainissement 2011.
26. Réévaluation de la taxe d’assainissement liée aux permis de construire.

Services Techniques

27. Convention relative à la facturation et l’encaissement de la redevance d’assainissement sur le territoire de la Queue-en-Brie pour le compte de Communauté d'Agglomération du Haut Val-de-Marne.
28. Signature d’une convention avec la Société PROVINI pour le financement des travaux de canalisation des eaux pluviales sur la propriété de l’Etat sur lequel est construit le Centre des Impôts de Boissy-Saint-Léger et signature d’une convention de travaux pour le passage de la canalisation des eaux pluviales entre l’Etat et la CAHVM.

Ressources Humaines

29. Avenant n°2 à la convention d’adhésion entre la Communauté d'Agglomération du Haut Val-de-Marne et l’Association IPAL relative au service de médecine préventive.
30. Modification du tableau des effectifs.
31. Modification de l’Indemnité Spécifique de Service (filière technique).

COMMUNICATIONS DU PRESIDENT

QUESTIONS DIVERSES

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